Stephane Emard-Chabot

Avocat | semard-chabot@sicotte.ca
VCARD


« Centré sur les objectifs du clients pour trouver une solution pratique. »


Admis au barreau de l’Ontario en 1993, Stéphane a terminé deux mandats comme Conseiller municipal Ottawa avant de se lancer en pratique privée en 2000. Comme membre complètement bilingue de l’équipe de litige, Stéphane conseille ses clients en matière de disputes commerciales. Stéphane conseille aussi des clients municipaux et privés sur toute une gamme de sujets de droit municipal, de l’aménagement du territoire à des questions constitutionnelles. Stéphane est l’avocat externe de la Fédération canadienne des municipalités (FCM) depuis 2008 et un analyste à Radio-Canada/CBC sur les questions municipales.

Stéphane travaille aussi dans le domaine de la plaidoirie d’appel. Il représente des parties et conseille d’autres avocats sur les aspects particulier des dossiers en cour d’appel. Stéphane a représenté des clients devant la Cour suprême du Canada, la Cour d’appel fédérale, les Cours d’appel de l’Ontario, du Québec et de l’Alberta, le CRTC et la Commission des affaires municipales de l’Ontario (maintenant le Tribunal ontarien de l’aménagement du territoire).

Stéphane a notamment été le Directeur de la formation de l’Institut national de la magistrature, supervisant les programmes de formation des juges du Canada.

En plus de sa pratique, Stéphane joue un rôle à la Faculté de droit de l’Université d’Ottawa depuis plus de 20 ans : Doyen adjoint, Directeur du Programme de droit canadien et comme enseignant à temps plein et à temps partiel en droit municipal, contrats, droit des biens, droit corporatif, droit commercial et en insolvabilité.

COMPÉTENCES


  • Litige corporatif et commercial
  • Litige contractuel
  • Droit municipal – y compris les demandes et disputes reliées à l’aménagement
  • Droit administratif
  • Litige constitutionnel
  • Plaidoirie d’appel


Ligne directe:

(613) 368-4309



Adjointes:



Au sujet de Stephane:

Copropriétaire d’une pâtisserie, la randonnée et le cyclisme lui permettent de brûler les inévitables calories en trop. L’hiver, il se force à faire de la raquette.